1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.yogicycle.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Noémie Mathé
Contact : noemie@yogicycle.fr

Identification de l’entreprise :
Ellipsee Yoga EI
SIRET : 94781241800012
APE : 8551Z

Directeur de la publication : Noémie Mathé

Hébergeur : Odoo S.A. – Chaussée de Namur, 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Noémie Mathé est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Noémie Mathé.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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Noémie Mathé décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://www.yogicycle.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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